26/11/2025
Une passation historique se profile pour le réseau de chauffage urbain parisien, le plus vaste de France et l’un des plus importants d’Europe. S’étendant sur plus de 500 km de canalisations souterraines, il alimente environ un quart des bâtiments de la capitale – copropriétés, entreprises, hôpitaux, monuments – ainsi que les réseaux de seize communes des Hauts-de-Seine, de Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne.
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Mardi 25 novembre, la mairie de Paris a annoncé son intention de confier la gestion de ce réseau à Dalkia, filiale d’EDF, à compter de 2027. Cette décision marque un tournant majeur et constitue une lourde défaite pour Engie, dont la filiale, la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU), exploite ces infrastructures depuis 1927.
L’attribution définitive dépend désormais du Conseil de Paris, qui se réunira entre le 16 et le 19 décembre pour valider ou non le choix de la municipalité. Dalkia, pour sa part, a déclaré : « Ce serait un grand honneur d’être choisi pour ce projet majeur », restant prudente avant la décision officielle.
Le contrat proposé à Dalkia serait exceptionnel : il s’étendrait sur 25 ans, avec un chiffre d’affaires total estimé à 15 milliards d’euros. Pour renforcer sa candidature, la filiale d’EDF s’est associée à Eiffage et à la RATP, formant un consortium combinant expertise énergétique, infrastructures et mobilité.
Si la passation se confirme, elle pourrait marquer le début d’une nouvelle ère pour le chauffage urbain parisien, avec des perspectives de modernisation et de transition énergétique pour l’un des réseaux stratégiques de la capitale.
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26/11/2025
Les équipes de SERPOLLET Agence HTB Grands Travaux (Groupe Serfim), intégrées au sein du groupement FASSET, ont lancé avec succès la phase de déroulage des câbles du projet d’interconnexion électrique entre la France et l’Espagne par le Golfe de Gascogne, porté par INELFE – co-entreprise de RTE et de son homologue espagnol Red Eléctrica. Cette étape clé, démarrée en temps et en heure, constitue une avancée majeure pour ce chantier d’envergure transfrontalière.
Reconnu pour son expertise dans la conduite d’opérations complexes, SERPOLLET garantit qualité et sécurité pour ce projet ambitieux. Les équipes doivent relever des défis logistiques et techniques considérables, notamment le déchargement et le déroulage de tourets imposants, mesurant jusqu’à 6 mètres de long, 4,5 mètres de diamètre et pesant 70 tonnes, sur des longueurs pouvant atteindre 2 kilomètres.
Cette phase, qui se poursuivra jusqu’au début de l’année 2027, illustre l’engagement et le savoir-faire des équipes dans la réalisation de projets d’envergure tels que le Golfe de Gascogne, soutenu par la Commission Européenne et la Banque Européenne d’Investissement.
Tous les acteurs impliqués ont été salués pour ce démarrage réussi, marquant une nouvelle étape importante dans le développement des infrastructures électriques transfrontalières.
L’interconnexion France–Espagne constitue un projet énergétique majeur pour l’Europe : elle permettra de renforcer la sécurité d’approvisionnement, d’intégrer davantage d’énergies renouvelables et de consolider le marché électrique européen. Grâce à ses 400 km de câbles sous-marins en courant continu haute tension (HVDC), avec une capacité de transport de 2 000 MW, elle relie durablement les deux réseaux nationaux et réduit les pertes d’énergie sur longue distance.
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Au-delà de la technique, ce projet représente un levier pour la transition énergétique : optimiser les échanges d’électricité renouvelable, réduire le recours aux centrales fossiles et améliorer la résilience des réseaux face aux aléas climatiques.
Le chantier mobilise des moyens industriels et environnementaux impressionnants : navires câbliers spécialisés, forage dirigé pour protéger le littoral et enfouissement des câbles pour limiter l’impact sur la faune et les activités maritimes. Le projet bénéficie du soutien de la Commission européenne et de la Banque européenne d’investissement, confirmant son importance stratégique pour l’Europe.
Le groupement FASSET, composé du Groupe FAYAT (Razel-Bec, Fayat TP, Fayat Power), de SERPOLLET, ETPM et de SEMI France, mobilise ses expertises pour garantir la réussite de cette infrastructure d’envergure européenne, symbole concret de l’Europe de l’énergie et de la transition vers un système électrique plus fiable, durable et solidaire.
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26/11/2025
Entre engins en mouvement, coactivité intense et pression des délais, les chantiers du BTP demeurent des environnements à haut risque. Parmi les dangers les plus critiques figure le heurt entre engins et piétons, responsable chaque année de plusieurs dizaines d’accidents graves ou mortels. Pour faire évoluer les pratiques, OPPBTP déploie, du
15 janvier au 14 mars 2026, une campagne nationale d’envergure afin de mobiliser l’ensemble de la profession.
Le développement de la mécanisation a permis des gains considérables de productivité et de confort de travail. Mais il a aussi complexifié les flux, augmenté la coactivité et multiplié les interfaces homme-machine. Résultat : chaque année en France, entre 10 et 20 accidents graves ou mortels sont liés à des collisions entre engins et piétons, dont près d’un accident sur deux est mortel.
Les Travaux Publics concentrent environ 70 % des sinistres, le Bâtiment 30 %, et toutes les entreprises sont touchées, quelle que soit leur taille. Le risque dépasse largement la seule question de vigilance individuelle : c’est l’organisation globale du chantier qui est en jeu.
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Pour objectiver la situation, une enquête nationale a été conduite en septembre auprès de plus de 3 600 professionnels du secteur. Les enseignements sont éclairants :
Mais un paradoxe apparaît : 85 % des personnes interrogées estiment être « bien informées » sur le risque, alors que la prévention reste souvent limitée à des rappels théoriques ou à la seule formation CACES. Autrement dit, le risque est identifié… mais insuffisamment intégré dans les pratiques quotidiennes.
Pour provoquer une prise de conscience collective, la campagne adopte une signature forte : « Le chantier, c’est pas un crash test ».
Inspirée de l’univers automobile, la communication met en scène des mannequins de crash test pour symboliser les conséquences irréversibles d’un instant d’inattention ou d’une organisation défaillante. Un univers visuel impactant, mais volontairement non choquant, qui rappelle une réalité simple : sur les chantiers, il n’y a pas de deuxième chance. Déclinée en affiches, vidéos et supports digitaux, la campagne entend marquer les esprits tout en délivrant un message immédiatement compréhensible par tous les publics de chantier.
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La campagne ne se limite pas à la communication. Elle s’inscrit dans une démarche opérationnelle, avec la mise à disposition d’outils directement exploitables par les entreprises :
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Un site dédié permettra aux entreprises d’enregistrer leurs actions, de télécharger une attestation officielle et de suivre la mobilisation nationale grâce à un compteur de participation.
En complément, des ateliers pratiques et événements régionaux viendront renforcer la dynamique autour de cinq leviers essentiels : angles morts, gestes de manœuvre, analyse d’accidents réels, causes organisationnelles et solutions opérationnelles.
Chefs d’entreprise, encadrants, compagnons, maîtres d’ouvrage, services de prévention et industriels sont invités à partager leurs expériences pour co-construire des solutions adaptées aux réalités du terrain.
« Le risque de heurt engin-piéton est parfois perçu comme familier, alors qu’il exige une vigilance permanente », rappelle Paul Duphil, secrétaire général de l’OPPBTP.
Cette campagne s’inscrit dans la continuité des actions engagées par l’Organisme, notamment dans son plan stratégique et les projets d’innovation tels que Stop Collision. Elle rappelle que la technologie ne remplacera jamais l’organisation, l’anticipation et la culture de prévention.
Réduire ce risque, c’est protéger les femmes et les hommes du secteur, mais aussi renforcer la performance globale des chantiers. Car une entreprise qui maîtrise ses risques est une entreprise plus fiable, plus attractive… et plus durable.
26/11/2025
Le projet BarMar s'accélère et entre dans une nouvelle phase. Après avoir réalisé des études géotechniques et d'ingénierie approfondies, les partenaires du projet H2med ont confirmé la faisabilité technique de l'hydrogénoduc BarMar reliant Barcelone et Marseille.
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Nouvelle avancée majeure pour le corridor européen de l’hydrogène. Le projet H2med annonce avoir achevé avec succès ses campagnes de prospection géophysique, confirmant ainsi la faisabilité technique du futur hydrogénoduc sous-marin BarMar reliant Barcelone à Marseille. Cette validation ouvre la voie à une nouvelle phase opérationnelle, marquant un tournant décisif pour ce projet stratégique d’interconnexion énergétique en Europe.
Les études confirment un tracé techniquement viable. À la suite de vastes campagnes de levés géophysiques menées en 2024 et durant l’été 2025, les partenaires du projet H2med ont finalisé une première évaluation approfondie du tracé proposé pour BarMar. Les analyses d’ingénierie conduites par des experts confirment l’absence de contraintes physiques majeures le long du parcours envisagé.
Les résultats montrent que :
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En conclusion, le tracé étudié pour l’hydrogénoduc BarMar est jugé techniquement réalisable, les défis identifiés pouvant être maîtrisés grâce aux pratiques d’ingénierie actuellement en vigueur.
Les résultats de ces études permettent désormais aux partenaires de poursuivre le développement du projet en cohérence avec le calendrier global d’H2med. La mise en service commerciale (MEC) de BarMar est désormais fixée à 2032, tout comme celle du projet CelZa, l’autre maillon clé du corridor.
Cet ajustement prend en compte la nécessité de synchroniser les calendriers nationaux de développement des réseaux d’hydrogène, les procédures d’autorisation et les impératifs techniques des pays impliqués. Conçu pour constituer l’épine dorsale du futur réseau européen de l’hydrogène, H2med nécessite une coordination étroite afin de garantir une mise en œuvre harmonisée.
La France et l'Allemagne ont d’ailleurs réaffirmé le 29 août 2025, lors d’un Conseil des ministres conjoint, leur engagement commun en faveur d’une mise en œuvre rapide du corridor H2med.
Au-delà des avancées techniques, H2med se distingue également par d’importants progrès en matière de gouvernance et d’harmonisation réglementaire pour les projets énergétiques transfrontaliers. Les démarches engagées ouvrent la voie à un modèle de coopération inédit, appelé à servir de référence pour les futurs projets européens d’infrastructures énergétiques.
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Depuis son inscription comme Projet d’Intérêt Commun (PIC) par la Commission européenne en 2024, H2med enchaîne les réalisations structurantes :
Avec la confirmation de la faisabilité technique de BarMar, le projet H2med franchit un pas décisif vers la construction du premier corridor européen de transport d’hydrogène. Cette avancée renforce la crédibilité d’un projet appelé à jouer un rôle majeur dans la transition énergétique, en sécurisant l’approvisionnement en hydrogène renouvelable et en facilitant l’intégration des marchés européens. Source : NaTran
25/11/2025
À l’occasion du Salon des Maires et des Collectivités Locales (SMCL), Stereau, filiale Ingénierie du groupe Saur spécialisée dans la conception-réalisation d’ouvrages de traitement de l’eau, et Enosis, entreprise française experte de la méthanation biologique, annoncent la signature d’un partenariat stratégique pour développer et déployer en France et en Suisse des solutions de valorisation du CO₂ issues de la digestion des boues de stations d’épuration.
Ce partenariat s’inscrit dans l’évolution du modèle de station d’épuration de demain portée par l’offre Valoriise du groupe Saur et vise à accompagner les collectivités dans la réduction de l’empreinte carbone de leurs stations d’épuration, grâce à une solution capable de valoriser le CO₂ issu du traitement des eaux usées pour produire une énergie renouvelable.
Une unité pilote à l’échelle semi-industrielle
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Dans le cadre de ce partenariat, Stereau et Enosis déploieront une unité pilote de nouvelle génération sur une station d’épuration. Cette installation constituera une étape clé : elle permettra, pour la première fois en France dans ce contexte, de tester en conditions réelles la méthanation biologique appliquée à des boues issues du traitement des eaux usées.
Ces essais viendront compléter ceux conduits par Enosis avec son démonstrateur industriel DENOBIO couplé à une installation de méthanisation agricole, première installation française de méthanation biologique, mise en service en 2025 dans les Hauts-de-France.
À l’issue de cette phase pilote, Stereau et Enosis prévoient de déployer une première installation commerciale intégrée à une station d’épuration municipale. Cette étape permettra de définir un modèle industriel reproductible pour la valorisation du CO₂ et la production locale d’énergies renouvelables, intégrée à une station d’épuration.
Une technologie modulaire, éprouvée et adaptée aux contraintes urbaines
La méthanisation classique produit un biogaz composé d’environ 60 % de méthane et 40 % de CO₂, dont seule la part méthane est valorisable. La méthanation biologique développée par Enosis franchit une étape supplémentaire : elle combine ce CO₂ à de l’hydrogène vert pour produire du méthane additionnel.
Cette réaction, cœur des filières Power-to-Gas, permet d’utiliser un hydrogène produit par électrolyse à partir d’électricité verte pour transformer un flux de CO₂ non valorisé en e méthane renouvelable ou bas-carbone.
La méthanation biologique développée par Enosis augmente ainsi la production de gaz renouvelable de 30 à 50 %, tout en éliminant les rejets de CO₂.
Déclinée en modules, skids ou conteneurisés, la technologie Enosis s’intègre pleinement aux contraintes urbaines des stations d’épuration.
Elle offre plusieurs atouts pour les collectivités :
• intégration simple, même sur des sites contraints ;
• faible emprise au sol, adaptée aux milieux urbains ;
• fonctionnement robuste malgré les variations de qualité du biogaz ;
• montée en puissance progressive selon les besoins.
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Une contribution forte à la transition écologique des stations d’épuration
La valorisation du CO₂ biogénique des stations d’épuration constitue un levier stratégique pour les collectivités qui doivent, dans le cadre de la nouvelle Directive européenne sur les Eaux Résiduaires Urbaines (DERU), renforcer la performance énergétique et climatique de leurs installations. La directive introduit des exigences accrues en matière de réduction des émissions, d’efficacité énergétique et de recours aux énergies renouvelables au sein des infrastructures d’assainissement.
En transformant un gaz jusqu’ici rejeté en méthane renouvelable, la méthanation biologique répond directement à ces nouvelles obligations : elle augmente la production locale d’énergie verte, améliore le bilan carbone des stations et contribue à l’atteinte des objectifs européens de neutralité climatique.
Déclarations
Vincent Guerré, Président d’Enosis :
« En associant notre offre à l’expertise de Stereau dans le traitement de l’eau, nous franchissons une étape déterminante pour déployer à grande échelle des solutions de conversion du CO₂ en e-méthane renouvelable ou bas-carbone. C’est une avancée essentielle pour la transition énergétique des territoires. »
Hugo Bardi, Président de Stereau :
« Ce partenariat avec Enosis s’inscrit pleinement dans notre ambition de proposer aux collectivités des solutions concrètes pour décarboner leurs infrastructures. La méthanation biologique ouvre la voie à une nouvelle génération de stations d’épuration productrices d’énergie renouvelable. »
25/11/2025
Le Canal Seine-Nord Europe franchit une étape décisive avec le lancement des consultations en vue de l’attribution des cinq marchés de travaux principaux de Terrassements, Ouvrages d’Art et Rétablissements de Communication (TOARC)pour les secteurs 2, 3 et 4.
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Cinq marchés TOARC pour 89 kilomètres de canal
Suite à l’obtention de l’autorisation environnementale pour les secteurs compris entre Passel et Aubencheul-au-Bac, délivrée par l’État le 9 août 2024, la Société du Canal Seine-Nord Europe (SCSNE) poursuit le déploiement de nombreuses consultations relatives aux marchés de travaux, notamment les marchés principaux.
Après avoir lancé l’ensemble des consultations concernant les écluses du Canal Seine-Nord Europe (Oisy-le-Verger, Noyon, Catigny, Allaines, ainsi que l’écluse de jonction avec le canal du Nord et celle de Marquion), ce sont désormais les marchés principaux dits TOARC — Terrassements, Ouvrages d’Art et Rétablissements de Communication — qui mobilisent les entreprises.
Le marché TOARC du secteur 1 est, quant à lui, en phase d’analyse des offres finales et sera notifié au cours du premier trimestre 2026.
Une procédure marché guidée par la politique Achats de la SCSNE
Adoptée le 1 er octobre 2020 par le Conseil de surveillance de la SCSNE, la Politique Achats de la SCSNE invite les entreprises candidates à devenir les partenaires de la transformation durable des territoires, et suivre ainsi les objectifs de sécurité, d’emploi et de développement des territoires, d’environnement et d’innovation. La procédure pour ces marchés TOARC déclinera cette politique à travers plusieurs mesures essentielles, parmi lesquelles :
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Les mesures de prévention pour garantir la sécurité sur les chantiers : cette préoccupation majeure pour le maitre d’ouvrage est traduite dans les pièces du marché notamment par l’intégration d’une clause d’interprétariat, l’obligation pour tous les compagnons amenés à travailler sur les chantiers du Canal de passer le Passeport prévention Canal, ou encore des pénalités pour manquement aux obligations de sécurité,
Lire la suite du communiqué et pour plus d’informations :

25/11/2025
La 10e édition du Prix des 100 Jours, événement économique majeur organisé par KPMG France et EIM, s’est tenue le 24 novembre à Paris. À cette occasion, NGE a reçu le Prix de l’Intégration, distinguant la qualité du travail mené lors de l’acquisition de Sade, finalisée fin février 2024.
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Dans un contexte économique en pleine mutation, le Prix des 100 Jours pose une question centrale : Face aux bouleversements, faut-il s’adapter ou se transformer ? NGE a su démontrer sa capacité à faire les deux.
Pour Stéphane Perez, directeur général de NGE, cette distinction vient saluer « la réussite de ce mariage et la volonté réciproque des collaborateurs de NGE et de Sade pour faire de cette alliance une réussite commune. Les valeurs qui nous réunissent, les synergies mises en place rapidement et la volonté partagée de travailler ensemble pour emporter des projets ambitieux ont déjà fait leurs preuves. »
Parmi les signes forts de cette intégration réussie, NGE souligne l’adhésion remarquable des collaborateurs de Sade à la 10e campagne d’actionnariat salarié, lancée au printemps 2025. Le taux élevé de souscription démontre une mobilisation exemplaire et confirme la solidité de cette union, portée par une ambition commune à long terme.
« Les dirigeants que nous distinguons ont su mener des transformations exigeantes dans un contexte de compétitivité accrue, explique Rémy Boulesteix, Associé Deal Advisory chez KPMG France. La manière dont NGE a su transformer ces défis en leviers de croissance durable, en mobilisant ses équipes avec agilité et rigueur, illustre pleinement l’esprit du Prix des 100 Jours. »
La cérémonie s’est clôturée par une table ronde réunissant Philippe Aghion, membre du Cercle des économistes et lauréat du Prix Nobel d’économie 2025, apportant un éclairage expert sur les transformations à l’œuvre dans les entreprises.
Cliquez-ici pour lire le communiqué de pressé
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24/11/2025
Communiqué du CREDO : Rendez-vous le mercredi 17 décembre de 9h à 10h30 pour la présentation officielle du guide « Raccordements complexes : mode d’emploi et recommandations technologiques » lors d’un webinaire ouvert à tous.

Dans un "3 questions à", Didier Cazes, Chargé de mission du Cercle CREDO, qui a piloté le groupe de travail "raccordements complexes", dévoile quelques éléments sur ce guide.
En quoi l’expertise du Cercle CREDO est une valeur ajoutée sur cette question des raccordements complexes ?
Notre association, du fait de sa composition, est experte dans les bonnes pratiques techniques au service des déploiements optiques. Œuvrant en toute indépendance et forte de sa vision transverse sur un sujet comme le non-solutionnement de certains raccordements ayant fait l’objet d’un KO, elle est légitime pour proposer des solutions techniques et économiques.
Avec l’appui du groupe de travail sur les raccordements complexes réunissant, autour du Cercle CREDO, une quarantaine d’experts issus de 30 entités représentatives nous avons exploré la majeure partie des solutions techniques propres à lever les freins à la réalisation de certains raccordements clients.
LIRE L'ENTRETIEN ET S'INSCRIRE
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24/11/2025
Pour la première fois, LANCIER lance sa Black Week, une opération commerciale inédite proposant des réductions exclusives sur ses matériels et fournitures. Cette initiative exceptionnelle se déroulera pendant 8 jours, jusqu’au lundi 1ᵉʳ décembre 2025, offrant aux professionnels l’occasion de s’équiper à des tarifs avantageux.
Des offres renouvelées chaque jour
Pour rendre cette semaine encore plus attractive, LANCIER présentera un produit en promotion chaque jour. Les remises, dévoilées progressivement, permettront aux clients de profiter de réductions croissantes au fil de la semaine.
Parmi les premières offres annoncées :
Tentes réf. 85756 à –35 %, prix départ usine, remise applicable sur le tarif général 2025.
D’autres promotions exclusives seront communiquées quotidiennement, invitant les professionnels à rester attentifs pour ne rien manquer. Remise exceptionnelle jusqu'à 45% applicable sur le tarif général 2025
Un événement à ne pas manquer
Avec cette première Black Week, LANCIER réaffirme sa volonté de proposer des équipements performants à des prix compétitifs tout en dynamisant son catalogue de matériels et fournitures.
Les équipes de LANCIER invitent les professionnels à suivre l’événement chaque jour pour découvrir toutes les offres et surprises de cette semaine exceptionnelle.
Pour plus d’informations sur les produits concernés ou les conditions de l’opération, contactez directement LANCIER.
24/11/2025
Dans un contexte économique et politique incertain, la FNTP et la CNATP, avec les organisations syndicales représentatives, ont signé un accord de branche instaurant le dispositif « activité partielle de longue durée – Rebond ». Il vise à soutenir les entreprises confrontées à une baisse durable d’activité tout en évitant les licenciements économiques.
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Malgré une dynamique globalement positive en 2024 et début 2025, l’activité reste inférieure à celle habituellement portée par le cycle électoral municipal. Le creux annoncé, conjugué à l’instabilité politique et aux tensions sur les finances publiques, laisse présager un ralentissement, particulièrement pour l’aménagement routier et les canalisations, fortement dépendants de l’investissement local.
L’activité partielle de longue durée pourra être mobilisée jusqu’à douze mois, sur vingt-quatre mois glissants. Les entreprises devront toutefois avoir exploré des alternatives, comme le redéploiement interne. En contrepartie, l’employeur s’engage à maintenir l’emploi : aucune rupture conventionnelle collective ni accord de performance collective n’est autorisé. Le CSE sera associé à la mise en place et au suivi du dispositif.
Les partenaires sociaux encouragent l’utilisation des heures chômées pour former les salariés, notamment via des certifications RNCP, CQP, bilans de compétences ou VAE. Les périodes de formation donneront lieu au maintien intégral du salaire net.
L’accord prendra effet après son extension par le ministère du Travail et sera applicable jusqu’au 29 février 2028.
Grâce à cet accord, les entreprises vont pouvoir recourir à l’APLD-R sans avoir à conclure un accord d’entreprise, sur la base d’un document transmis à l’administration pour homologation, accompagné de l’avis du CSE, lorsqu’il existe. Ce document devra impérativement être transmis à l’administration au plus tard le 28 février 2026.
Consultez l'article sur l'accord APLD-Rebond et son dispositif détaillé
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23/11/2025
Dans un communiqué percutant, Frédéric Lopez, président de l’Acnet, dénonce l’écart croissant entre les discours RSE et la réalité du terrain dans les secteurs réseaux et TP. Malgré les engagements affichés, les pratiques restent essentiellement guidées par le prix.
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Les chiffres sont révélateurs :
Face à cette situation, l’Acnet appelle à des mesures immédiates : prix planchers, pondération RSE obligatoire, limitation de la sous-traitance au 2ᵉ niveau et transparence totale des coûts.
“On ne peut pas exiger du qualitatif en payant low-cost”, rappelle Frédéric Lopez.
L’organisation réclame également des contrôles RSE sur le terrain, loin des audits déclaratifs : vérification des équipes présentes, des sous-traitants réels, de la sécurité, des EPI, de la gestion des déchets et des méthodes.
L’Acnet propose la création d’un bonus PME locale pour les entreprises qui forment, sécurisent, emploient localement, recyclent, travaillent sans casser les prix et respectent leurs équipes. “Ces entreprises doivent être valorisées, pas éliminées pour 2 €”, insiste Lopez.
Selon l’Acnet, ces mesures permettraient une amélioration immédiate de la qualité réseau, une réduction des accidents, une baisse des faillites de PME, une stabilisation des chantiers et la fin du dumping structurel. Une manière de remettre la RSE dans les faits, et non dans les discours.
Cliquez-ici pour consulter le communiqué de Frédéric Lopez, président de l’Acnet
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23/11/2025
En France, près de 450 000 ralentisseurs parsèment les routes. Mais selon la juridiction administrative, une grande majorité ne serait pas conforme aux normes en vigueur, révélant un flou juridique qui dure depuis des années.
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Le sujet a été relancé à l’Assemblée nationale par le député Michel Guiniot (RN, Oise). Il a évoqué un contentieux opposant des associations d’usagers au département du Var, qui contestait plusieurs ralentisseurs jugés illégaux ou mal conformes. La rapporteure publique du Conseil d’État, Dorothée Pradines, a qualifié la situation de « très grand flou quant au cadre juridique » entourant ces dispositifs. La décision du Conseil d’État du 24 octobre 2023 laisse entendre, selon le parlementaire, que la majorité des ralentisseurs français seraient hors normes.
Face à ce constat, le ministère des Transports a décidé d’actualiser et d’harmoniser la réglementation. Un nouvel arrêté est en préparation, en concertation avec des associations de collectivités telles que Départements de France et l’Association des maires de France (AMF).
Cette réforme couvrira les cinq principaux types de ralentisseurs :
L’arrêté précisera non seulement les règles d’implantation et de signalisation, mais aussi les caractéristiques géométriques de chaque dispositif. L’objectif est clair : offrir aux collectivités un cadre juridique stable et sûr, tout en garantissant la sécurité des usagers.
Avec cette réforme, l’État entend mettre fin à des années d’incertitude, sécuriser les installations et harmoniser l’aménagement des routes, pour que les ralentisseurs remplissent leur rôle sans créer de litiges coûteux.
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